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Mentions Légales

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Marcq-en-Barœul - Hôtel de Ville
103 avenue Foch BP 4029– 59704 Marcq-en-Barœul

Directrice de la publication : Sophie ROCHER
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Médiathèque La Corderie et Mairie de Marcq-en-Barœul
Photos : Ville de Marcq-en-Barœul
Création graphique du site : Archimed 
Conception-réalisation : Archimed

 

Droits d'auteurs et copyright

Le site de la Médiathèque La Corderie est une œuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la ville de Marcq-en-Barœul.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : ville de Marcq-en-Barœul.

 

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Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La ville de Marcq-en-Barœul décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.

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Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

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Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;

La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou "frames"). L'URL figurant dans le lien doit être https://corderie.marcq-en-baroeul.fr/,

 

Dans les autres cas, et notamment :

  • si le contenu du site de la médiathèque La Corderie doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames)
  • si l'accès aux pages contenant le lien vers le site https://corderie.marcq-en-baroeul.fr/ n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse à la ville de Marcq-en-Barœul  en écrivant à :

Hôtel de ville de Marcq-en-Barœul
103 avenue Foch BP 4029– 59704 Marcq-en-Barœul

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Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, la ville de Marcq-en-Barœul se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. La ville de Marcq-en-Barœul peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

 

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Lois de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

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  • 56 rue Albert Bailly
    59700 Marcq-en-Barœul
  • 03 20 81 87 45
  • corderie@marcq-en-baroeul.fr
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